équipements importation

les importations d'équipement - English translation – Linguee

Many translated example sentences containing "les importations d'équipement" – English-French dictionary and search engine for English translations.

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Voici les conditions d'importation d’équipements de production

2023年6月24日  Après l'entrée en vigueur, le 22 mai, du nouveau cadre juridique régissant l’importation des équipements et chaînes de production rénovés, le ministère de

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Equipements sensibles - Direction Générale des Douanes

Les équipements sensibles sont soumis à autorisations particulières en vue de leur importation, exportation, circulation, exploitation et détention par les personnes physiques ou morales, à l’exclusion des services de sécurité.

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L'importation des équipements reprend L'Economiste

L'importation des équipements reprend. Les biens d’équipement, les demi-produits et la facture énergétique pèsent sur les importations. Les deux premiers produits renvoient un bon signal: un probable

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CHAPITRE L’importation d’équipements industriels : quel impact

mesure les importations – et plus particulièrement les importations d’équi-pements – s’intègrent ou pas dans le processus d’internationalisation des PME ; et en quoi les

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Matériel, équipements et instruments médicaux chirurgicaux ...

Importation pour revente en l’état. L’importation de matériel, instrumentation, consommables et équipements médico-chirurgicaux, est soumise à un agrément délivré

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Importation de chaînes et équipements de production

2021年6月5日  L’article 4 quater dispose : « Les chaînes et équipements agricoles rénovés sont autorisés au dédouanement, à l’exception des chaînes et équipements équivalents

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Présentation - Alger Equipement Import

Présentation Présentation de l'entreprise "Alger équipement import" .... Est une société spécialisée dans les équipements de collectivités. Son domaine d'application est :

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Alger Equipement Import

Société spécialisée dans l'importation et la distribution des équipements de collectivités. Home; Présentation; Cuisine. Préparation ... la distribution, la mise en service et la

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I. Contexte général - International Civil Aviation Organization (ICAO)

Médicaments et équipements médicaux 8. Existe-t-il des restrictions à l’exportation du matériel médical et des médicaments dans le pays d’exportation ? 9. Le pays impose-t-il des embargos à l'importation de marchandises d'origine de certains pays ? 10.

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À l'import ou à l'export : une obligation, déclarer sa marchandise

2019年5月22日  Le dépôt d'une déclaration constitue le point de départ de la procédure de dédouanement à l'importation et à l'exportation. Dans l'Union européenne, la déclaration en douane est utilisée dans le cadre des échanges des États membres avec les pays non Union et pour les mouvements de marchandises non Union au sein de l'Union européenne.

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Normes et procédures en matière d’importation

Réglementation européenne pour importer La réglementation en matière d’importation s’appuie sur la législation européenne. Un dossier sur le site de la Commission européenne mentionne les points essentiels :

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Matériel, équipements et instruments médicaux chirurgicaux

L’importation de matériel, instrumentation, consommables et équipements médico-chirurgicaux, est soumise à un agrément délivré par les services du Ministère de la Santé, de la Population et de la Réforme Hospitalière, après souscription au cahier des charges fixant les conditions techniques d’importation et de commercialisation desdits matériels.

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SARL DISTRI OUTILS – Importation et distribution

Importation et distribution d’outillages et équipements professionnels pour industrie. Bienvenue +213 (0) 23.974.447 +213 (0) 561.644.466 ; contact@distrioutils ; Accueil; Présentation; Nos Produits; Foires et

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Consulter la liste des équipements agréés - ANRT

Consulter la liste des équipements dispensés; Déclarations pour l’exploitation des services à valeur ajoutée; Autres; S'abonner à notre Newsletter. Restez informé de l’actualité de l’ANRT et du secteur des télécommunications, en vous inscrivant à notre newsletter.

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Equipement terminal de télécommunication et d’installation ...

IMPORTATION . L’importation des équipements terminaux de télécommunications ou installations radioélectriques destinés à être connecté à un réseau public des télécommunications, est soumise à un agrément délivré par les services de l’autorité de régulation de la poste et des télécommunications (ARPT) (art 41 de la loi n ...

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Importation de chaînes et équipements de production rénovés :

2021年6月5日  L’article 4 bis dudit décret stipule : « Sont autorisés au dédouanement les chaînes et équipements de production non couverts par la production nationale et à fort impact sur le développement économique et territorial, contribuant : à la substitution aux importations ; à l’exportation ; à l’intégration des chaînes de valeur locale ; au

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Présentation - Alger Equipement Import

Est une société spécialisée dans les équipements de collectivités. Son domaine d'application est : L'importation, la distribution, la mise en service et la maintenance des équipements. En terme d'une gamme très large d'équipements de renommée telles que : Grande cuisine – Arts culinaire et de table - Blanchisserie -Boulangerie ...

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Fogebat - importation et commerce gros de fournitures

Fogebat.con - importation et commerce gros de fournitures générales et équipements de bâtiment . ACCUEIL; Se connecter; S'inscrire; Mot de passe oublié? NOUS REJOINDRE SUR FACEBOOK ; Votre conseiller en ligne . 06 62 47 40 47 fogebat@gmail. Du lundi ...

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I. Contexte général - International Civil Aviation Organization (ICAO)

Médicaments et équipements médicaux 8. Existe-t-il des restrictions à l’exportation du matériel médical et des médicaments dans le pays d’exportation ? 9. Le pays impose-t-il des embargos à l'importation de marchandises d'origine de certains pays ? 10.

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Sous-catégorie : Dédouanement des équipements de

♦ L ’importation par les professionnels des équipements et terminaux de télécommunication et des installations radioélectriques non dispensés de l'agrément de l'ANRT est soumise à l’agrément préalable de l’ANRT. Pour chaque nouvel agrément, l’importateur souscrit sa demande sur le lien hypertexte suivant : demande d'agrément.

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Matériel, équipements et instruments médicaux chirurgicaux ...

L’importation de matériel, instrumentation, consommables et équipements médico-chirurgicaux, est soumise à un agrément délivré par les services du Ministère de la Santé, de la Population et de la Réforme Hospitalière, après souscription au cahier des charges fixant les conditions techniques d’importation et de commercialisation desdits matériels.

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Consulter la liste des équipements agréés - ANRT

Consulter la liste des équipements dispensés; Déclarations pour l’exploitation des services à valeur ajoutée; Autres; S'abonner à notre Newsletter. Restez informé de l’actualité de l’ANRT et du secteur des télécommunications, en vous inscrivant à notre newsletter.

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SARL DISTRI OUTILS – Importation et distribution

Importation et distribution d’outillages et équipements professionnels pour industrie. Bienvenue +213 (0) 23.974.447 +213 (0) 561.644.466 ; contact@distrioutils ; Accueil; Présentation; Nos Produits; Foires et

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Importation de chaînes et équipements de production rénovés :

2021年6月5日  L’article 4 bis dudit décret stipule : « Sont autorisés au dédouanement les chaînes et équipements de production non couverts par la production nationale et à fort impact sur le développement économique et territorial, contribuant : à la substitution aux importations ; à l’exportation ; à l’intégration des chaînes de valeur locale ; au

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Equipement terminal de télécommunication et d’installation ...

IMPORTATION . L’importation des équipements terminaux de télécommunications ou installations radioélectriques destinés à être connecté à un réseau public des télécommunications, est soumise à un agrément délivré par les services de l’autorité de régulation de la poste et des télécommunications (ARPT) (art 41 de la loi n ...

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Présentation - Alger Equipement Import

Présentation Présentation de l'entreprise "Alger équipement import" .... Est une société spécialisée dans les équipements de collectivités. Son domaine d'application est : L'importation, la distribution, la mise en service et la maintenance des équipements.

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Fogebat - importation et commerce gros de fournitures

Fogebat.con - importation et commerce gros de fournitures générales et équipements de bâtiment . ACCUEIL; Se connecter; S'inscrire; Mot de passe oublié? NOUS REJOINDRE SUR FACEBOOK ; Votre conseiller en ligne . 06 62 47 40 47 fogebat@gmail. Du lundi ...

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Importation d’équipements rénovés : vers la simplification des ...

2022年1月27日  Le texte de décret actuel, oblige les opérateurs désirant importer des équipements rénovés, l’octroi d’une autorisation de dédouanement des chaînes et équipements de production rénovés. Elle est accordée exclusivement aux activités « contribuant à la substitution aux importations, à l’exportation, à l’intégration des ...

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